René Bossard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BOSSARD René
Louis, Martial, ancien membre du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel
=
"
Poitiers
"
JUSB1134315A
(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 2011
16/12/2011
De:
Bossard (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000751498
(source JORF)
nomination
02 Février 2000
02/02/2000
